Cours de droit international public
Quelques liens utiles
Il existe énormément de ressources relatives au droit international sur internet. Par où commencer ?
Par la France, avec notre ministère des affaires étrangères, tout d’abord, et son site de plus en plus riche et agréable à utiliser. Il faut surtout aller faire un tour dans la rubrique “Chercheurs et historiens” qui renvoie aux différentes ressources en ligne. Notez en particulier l’accès à la base de données Pacte, qui recense les traités actuellement en vigueur auxquels la France est partie.
La France toujours, avec la Société Française pour le Droit International, la société savante des internationalistes français et francophones à travers le monde.
Allez dans la rubrique “Sentinelle” qui offre un panorama hebdomadaire de l’actualité juridique international (sauf pendant les vacances d’été...)
Elargissons notre horizon, toujours à propos des traités : un grand nombre de traités multilatéraux (et en tout cas ceux qui sont conclus dans le cadre des Nations Unies) ont pour dépositaire le Secrétaire général des Nations Unies. Vous trouverez le texte de ces traités, ainsi que leur “statut” (signatures, ratifications, réserves...) sur le site des traités des Nations Unies. Une autre page est aussi bien cachée qu’utile : elle contient la version numérique des rapports des conférences diplomatiques organisées dans le cadre des Nations Unies, et consacrées à la rédaction de traités particulièrement fondamentaux : Convention sur le droit de la mer, Convention sur le droit des traités, Conventions sur les relations diplomatiques et consulaires etc.
Bien sûr, le site de l’Organisation des Nations Unies et ceux d’autres organisations vous donneront accès aux ressources de ces organisations, en particulier aux documents produits par les organes de ces organisations. Pour les Nations Unies, allez en particulier dans la section “documents” : vous y trouverez notamment les résolutions et rapports du Conseil de sécurité, de l’Assemblée générale, du Conseil économique et social...
Une section spécifique du site des Nations Unies est dédié au droit international. Vous y trouverez beaucoup de liens utiles et en particulier un lien vers la page de la Commission du droit international (à noter : il s’agit d’une simple page de présentation en français; la page contenant des informations est en anglais, mais elle renvoie à des documents dans les cinq langues officielles des Nations Unies) et un autre lien vers la page de la Division des affaires maritimes et du droit de la mer. Toujours sur cette page “droit international”, dans la section “Ressources juridiques et de formation”, vous trouverez des liens intéressants : allez en particulier voir la médiathèque sur le droit international (en anglais), qui contient également beaucoup de liens vers d’autres ressources, pas seulement audiovisuelle. La “Research Library” contient un nombre de références et de liens impressionnants. Très utiles sont les liens vers les revues consacrées au droit international accessibles gratuitement sur internet !
A partir de la page “droit international” de l’ONU, vous trouverez également un certain nombre de liens vers les principales juridictions internationales. Les sites à visiter dans le cadre de ce site sont essentiellement ceux de la Cour internationale de Justice et de la Cour permanente d’arbitrage. Par ailleurs, le “recueil des sentences arbitrales” recensant la plupart des sentences adoptées dans des cadres très divers est également disponible en pdf sur le site de l’ONU. Rendez vous aussi sur le site du Project on international Courts and Tribunals, qui centralise beaucoup d’informations sur les juridictions internationales (malheureusement pas très à jour semble-t-il).
Un autre site particulièrement bien fait est le Hague Justice Portal, avec des notes de jurisprudence rédigées “à chaud”, toujours très pertinentes.
Pour terminer, comme il est indiqué dans la blbliographie, la base de donnée Westlaw, accessible depuis le site de la B.U., permet d’accéder aux principales revues de droit international en anglais.
Bienvenue dans le cours de droit international public général !
Bienvenue dans le cours de droit international international public général ! Ce cours a pour vocation de vous faire découvrir les principes fondamentaux du droit international contemporain. A quelque métier du droit que vous vous destiniez par la suite, ces connaissances vous seront utiles: aujourd’hui, le droit international est présent dans tous les secteurs du droit ! L’ignorer, c’est passer à côté du droit lui-même !
Vous pouvez télécharger ici le plan provisoire du cours et la bibliographie.
Vous trouverez également ci-dessous les diapositives du cours :
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-Le cours de Madame Claudia Timofte : Les organisations internationales
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- Partie I - Titre 1 - Chapitre 3 (fin), Chapitre 4 - Titre 2 - Chapitre 1 (début)