Bienvenue dans le cours de droit international pénal !

Après la Seconde guerre mondiale ont été créés les deux Tribunaux militaires internationaux de Nuremberg et de Tokyo chargés de juger les criminels de guerre allemands et japonais. Ces « tribunaux de vainqueurs » représentaient en même temps la première tentative dans l’Histoire de juger les auteurs de crimes graves « révoltant la conscience de l’humanité », indépendamment de la qualité officielle des criminels et de leur position dans la hiérarchie de l’Etat. Après une mise en sommeil due à la guerre froide, la justice pénale internationale a connu un renouveau avec la création des deux tribunaux « ad hoc » sur l’ex-Yougoslavie et le Rwanda en 1993 et 1994, puis celle de la Cour pénale internationale en 1998. A travers leur jurisprudence, ces institutions ont fait du « droit international pénal » une discipline à part entière.

Ce cours constitue d'abord une introduction générale de la matière : définition, délimitation, brève histoire, sources du droit international pénal. Il s'attache ensuite aux aspects substantiels de la discipline: infractions internationales (génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre) et responsabilité pénale individuelle.

Vous pouvez télécharger ici le plan du cours ainsi que la bibliographie.

Vous trouverez également ci-dessous les diapositives et les documents du cours :

1. -Introduction
   

2. -Structures du TPIY et de la CPI
   

Quelques liens utiles

Les ressources en matière de droit international pénal sont très nombreuses sur internet. Beaucoup sont en langue anglaise. En français, toutefois, on trouvera un «dossier» de référence à la Documentation française, avec un certain nombre de liens. Le site de l’ONG suisse TRIAL (Track Impunity Always) est également très riche en informations, y compris sur les tribunaux et les crimes internationaux. Il présente par ailleurs cette originalité de fournir des «profils» de criminels de guerre d’hier et d’aujourd’hui.

Bien sûr il faut visiter les sites des différentes juridictions internationales pour trouver leur jurisprudence : les tribunaux ad hoc avec le TPIY et le TPIR et la Cour pénale internationale. Mais aussi les principales juridictions hybrides : tribunal spécial pour la Sierra Leone, chambres extraordinaires des tribunaux cambodgiens chargées de juger les khmers rouges, tribunal spécial pour le Liban...

La plupart des jugements relatifs à la période de la Seconde Guerre Mondiale sont reproduits en anglais. Le site de la Bibliothèque du Congrès des Etats-Unis contient une collection impressionnante de documents scannés  et notamment tous les volumes du procès devant le Tribunal Militaire International de Nuremberg, ainsi que la collection des jugements du Tribunal militaire américain siégeant à Nuremberg (à partir de la page principale, choisir le menu déroulant «War Crime Trials Materials»). Le jugement du TMI de Tokyo peut être trouvé sur cette page.

Pour aller plus loin, on peut se référer à certains sites universitaires et notamment le War Crimes Study Center de l’Université de Berkeley et le War Crimes Research Office du Washington College of Law.